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Covid-19 : à quoi ressemble le "pass sanitaire" européen, destiné à faciliter les voyages ?

Alors que la vaccination progresse en Europe, l’UE a mis en place un document baptisé “certificat numérique européen Covid”, destiné à faciliter les déplacements au sein du continent.

En centralisant les preuves de vaccination, de guérison et les tests négatifs, le certificat vert numérique facilite les voyages au sein du territoire européen - Crédits : Vladimir Vladimirov / Istock
En centralisant les preuves de vaccination, de guérison et les tests négatifs, le pass sanitaire ou “certificat numérique européen Covid” facilite les voyages au sein du territoire de l’UE - Crédits : Vladimir Vladimirov / Istock

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La Commission européenne a proposé le 17 mars dernier la mise en place d’un certificat numérique Covid dans le but de faciliter le retour à la libre circulation sur le continent. Déjà effectif dans certains pays, il entrera en circulation le 1er juillet dans toute l’Europe.

Ce document gratuit et accessible à tous compile trois types de données immunitaires : les preuves de vaccination, les tests PCR ou antigéniques négatifs et les certificats de rémission du Covid-19.

Voté le 8 juin par les eurodéputés, ce certificat a été conçu de manière à respecter les règles européennes en matière de protection des données et de non-discrimination.

Lancées le 27 décembre dernier, les campagnes de vaccination nationales des États membres contre le Covid-19 connaissent des fortunes diverses. La part de la population ayant reçu au moins une dose varie de 1 à 4 entre la Bulgarie, pays le moins avancé d’Europe, et Malte, pays le plus en pointe.

Malgré ces disparités, mais aussi les problèmes d’approvisionnement et les pénuries localisées, ces campagnes de vaccination suscitent l’espoir d’une possible immunité collective dans les mois à venir. En attendant que celle-ci survienne, la Commission européenne a proposé la mise en place d’un “pass sanitaire européen”, rebaptisé “certificat numérique européen Covid” par le Parlement européen, qui l’a voté le 8 juin. Le règlement a été officiellement signé le 14 juin. L’enjeu de ce document, déjà opérationnel dans 13 pays européens et qui devrait être étendu à l’ensemble du territoire de l’Union ainsi qu’à l’Islande, la Norvège, la Suisse et le Liechtenstein : centraliser les informations immunitaires des voyageurs, et ainsi permettre aux Etats membres de maintenir un haut niveau de sécurité sanitaire tout en levant les restrictions mises en place par les Vingt-Sept qui entravent le principe de libre-circulation des personnes.

Comment fonctionne le pass sanitaire ?

Si la Commission ambitionnait déjà de créer un passeport vaccinal électronique au niveau européen en 2019, l’irruption de la pandémie de Covid-19 a rebattu les cartes. Aujourd’hui, le passeport sanitaire revêt un enjeu majeur, puisqu’il devient un outil essentiel pour se déplacer librement sur le territoire de l’Union à partir de cet été.

Concrètement, ce certificat européen numérique Covid permet aux citoyens européens et aux ressortissants de pays tiers vivant sur le territoire de l’Union de pouvoir attester de leur immunité de trois manières différentes. Soit en prouvant qu’ils ont bien été vaccinés, soit avec un test PCR ou antigénique négatif ou encore avec un certificat indiquant qu’ils ont guéri de la maladie il y a moins de six mois. Sur ce dernier point, Julien Brugerolle, spécialiste Justice et Consommation à la Commission européenne, précise que le certificat européen numérique n’intégre pas directement des tests sérologiques mais plutôt des “preuves de guérison”. Ce système est par ailleurs étendu à l’Islande, à la Norvège, à la Suisse et au Liechtenstein. Enfin, les données figurant sur le pass sanitaire sont rédigées dans la langue de l’État membre le délivrant ainsi qu’en anglais.

Passeport vaccinal, pass sanitaire, certificat numérique Covid : quelles différences ?

Depuis l’apparition des premiers débats sur le sujet en janvier 2021, l’appellation du futur certificat numérique Covid a évolué à plusieurs reprises. A l’origine, le terme de passeport vaccinal était utilisé. Il correspondait à un document intégrant uniquement les informations quant à la vaccination des voyageurs. Le pass sanitaire étend quant à lui le champ des informations disponibles en intégrant les tests PCR ou antigéniques négatifs et les preuves de guérison récentes, soit exactement ce que projette d’instaurer la Commission européenne. Si l’exécutif a préféré la formulation certificat vert numérique, l’équipe de négociation du Parlement européen a obtenu gain de cause pour le rebaptiser certificat européen numérique Covid. Dans les deux cas, ce terme de certificat est choisi à dessein, il prouve que ce document n’a pas vocation à être indispensable ou permanent pour pouvoir se déplacer sur le territoire de l’Union ; il n’a donc rien d’un passeport.

La proposition de la Commission européenne fixe des règles communes, et donc un cadre européen, dans lequel le passeport numérique pourra être utilisé. Par exemple, les certificats numériques doivent impérativement prendre en compte les injections faites avec des vaccins approuvés par l’Agence européenne des médicaments (EMA). A la suite de l’accord trouvé entre les équipes de négociation des Etats membres et des eurodéputés, les gouvernements sont libres d’y ajouter d’autres vaccins de leur choix. Si ces normes permettront ainsi d’assurer un niveau minimal d’harmonisation au niveau européen, des différences pourraient donc apparaître d’un pays à l’autre.

Cela concernerait particulièrement la Hongrie, la Slovaquie ou la Pologne, trois pays qui ont en effet acheté des stocks de Sinopharm et de Spoutnik V, les vaccins chinois et russe, non validés par l’EMA. Légalement, la Grèce, qui veut pouvoir attirer un maximum de touristes cet été, est donc en droit de les inclure dans la liste des vaccins qu’elle reconnait. Elle a déjà affirmé qu’elle comptait déroger au cadre européen de base. 

Le pass sanitaire est-il vraiment une nouveauté ?

Devoir attester de son état immunitaire n’a rien d’une nouveauté. De nombreux Etats exigent par exemple déjà des certificats de vaccination contre la fièvre jaune, comme en atteste cette liste établie par l’OMS. C’est la raison pour laquelle l’institution internationale a créé le carnet de vaccination international. Un petit livret jaune exigé pour se rendre dans certains pays, notamment africains, où la maladie sévit plus particulièrement. Néanmoins, cette obligation concerne des flux de population moins importants que ceux observés au sein de l’espace de libre circulation européen.

Les États membres restent également libres de continuer à imposer une quarantaine ou toute autre restriction aux porteurs du certificat “si ces restrictions sont nécessaires et proportionnées dans le but de préserver la santé publique”. Pour ce faire, ils devront néanmoins justifier cette décision auprès de Bruxelles 48 heures à l’avance et en informer les citoyens 24 heures à l’avance. 

Enfin, si le certificat européen numérique Covid est avant tout destiné à favoriser la libre circulation, les États ont également la possibilité de légiférer au niveau national pour lui adosser d’autres droits. “Les États membres peuvent décider d’utiliser le même certificat à d’autres fins, par exemple l’accès à des festivals, à des concerts, certains parlent des restaurants, pour cela il faudra une loi nationale”, a confirmé le 20 mai le commissaire européen à la Justice Didier Reynders.

Autre point important, le caractère non obligatoire de ce certificat. Le document ne constituera en effet pas une condition sine qua non pour pouvoir voyager sur le territoire de l’Union, ce qui serait revenu à entraver la libre circulation, l’un des principes fondamentaux de l’Union européenne. Il devrait en revanche “faciliter l’exercice de ce droit”, précise la Commission, et par exemple éviter à son porteur de devoir se soumettre à une période d’isolement à son arrivée dans un autre État membre. Les citoyens européens ne possédant pas de certificat vert pourraient quant à eux continuer à circuler sur le territoire de l’Union en respectant les contraintes actuelles (présentation d’un test PCR négatif, quarantaine…). 

Les réserves scientifiques demeurent

Si l’initiative a progressivement recueilli le soutien de l’ensemble des Etats membres, elle reste néanmoins soumise à un doute scientifique. Les chercheurs n’ont pour l’instant pas pu établir avec précision dans quelle mesure les personnes vaccinées pouvaient encore transmettre ou non le virus, ni déterminer avec certitude la durée de l’immunité garantie par les quatre vaccins autorisés en Europe, ceux de Pfizer/BioNTech, de Moderna, d’AstraZeneca et de Janssen. L’OMS avait alerté par deux fois sur ce point en avril et juillet 2020, affirmant qu’un passeport vaccinal ne pouvait en aucun cas être considéré comme un passeport immunitaire au vu des connaissances scientifiques actuelles. Néanmoins, les études parues sur les personnes vaccinées suggèrent une réduction du risque de transmission du virus par ces individus.

Concrètement, le pass sanitaire est délivré de manière décentralisée par les organismes agréés (cabinet de médecine, centre de vaccination, laboratoire…) de chaque État membre. Il est disponible sous forme numérique ou papier, et authentifié par un QR code afin d’éviter les fraudes et le développement d’un marché noir. Pour ce faire, chaque établissement délivrant des résultats de test ou des comptes rendus de vaccination dispose de sa propre signature numérique. Ces données authentifiées sont compilées et protégées par chaque État membre. Les transporteurs et les administrations des pays dans lesquels se rendent les voyageurs ne peuvent pas détenir ou conserver ces informations. Ils peuvent simplement scanner le QR code du certificat et ainsi vérifier l’authenticité de la preuve d’immunité ou de non-contagiosité.

Pour permettre aux Etats membres de s’assurer de l’authenticité de ces QR codes, la Commission européenne a créé un portail centralisé relié à l’ensemble des administrations concernées des États membres, des centres de vaccination aux services douaniers. Autrement dit, la Commission ne met pas en place une base de données unique mais seulement de faciliter les échanges d’informations recueillies au niveau national. L’idée sous-jacente étant de protéger au maximum les données personnelles des citoyens.

Voici ce à quoi pourrait ressembler le certificat vert numérique sur smartphone - Crédits : Commission européenne
Voici ce à quoi ressemble le certificat vert numérique sur smartphone - Crédits : Commission européenne

A cet effet, le certificat comporte seulement les informations strictement nécessaires (identité et état immunitaire), respectant ainsi les principes de nécessité et de proportionnalité défendus dans le règlement général de protection des données européen (RGPD). Après avoir manifesté ses doutes quant à une mesure qu’il qualifiait “d’extrêmeen juin 2020, Wojciech Wiewiórowski, le contrôleur européen de la protection des données, a rendu un avis sur la proposition détaillée de la Commission européenne, jugeant “le système sûr du point de vue de la protection des données”.

Le processus de délivrance et d'authentification du certificat vert numérique est conçu pour préserver les données personnelles des voyageurs - Crédits : Commission européenne
Le processus de délivrance et d’authentification du certificat vert numérique est conçu pour préserver les données personnelles des voyageurs - Crédits : Commission européenne

Outre la protection des données personnelles, les députés européens ont également pointé du doigt l’enjeu de l’égalité d’accès à la libre circulation et au certificat numérique européen Covid pour les citoyens de l’Union. Les campagnes de vaccination avançant à des rythmes divers d’un Etat à l’autre, et le prix des tests variant grandement selon les pays, le risque de discrimination est donc réel. S’ils exigeaient à l’origine la gratuité des tests partout en Europe, les représentants du Parlement européen n’ont pas obtenu gain de cause sur ce point. En revanche, ils ont obtenu l’engagement des Etats membres de proposer des tests “abordables et accessibles. Pour ce faire, la Commission européenne va débloquer au moins 100 millions d’euros sur son instrument d’aide d’urgence.

Quelles initiatives ont déjà été prises en la matière ?

L’association internationale des transporteurs aériens (IATA) a notamment élaboré un “travel pass”, une plateforme compilant les exigences de chaque pays et centralisant les informations de santé des voyageurs. Un projet destiné à relancer le secteur aérien, particulièrement touché par la crise du Covid-19. Sur le même modèle, Air France a lancé son propre pass sanitaire le 11 mars.

Du côté de la puissance publique, plusieurs gouvernements ont engagé des initiatives similaires, y compris en Europe. Outre l’Islande, qui a déjà mis en place un tel système, la Pologne, la Hongrie, la Suède, l’Italie et le Danemark ont ou vont créer un certificat vaccinal pour les voyageurs étrangers et leurs propres ressortissants. La Grèce en a fait de même avec Israël, Chypre et la Serbie en signant un accord bilatéral autorisant leurs ressortissants vaccinés à pouvoir se déplacer de part et d’autre de la Méditerranée. Tous ces systèmes nationaux devraient ou ont déjà été intégrés au système européen.

L’Estonie, très avancée dans sa politique de numérisation de ses services administratifs, a également lancé des tests en accord avec l’OMS pour mettre en place un passeport numérique de vaccination contre le Covid-19. La Finlande pourrait lui emboîter le pas. La Pologne, l’Estonie, la Lituanie et la Roumanie autorisent déjà pour leur part les voyageurs attestant de leur immunité à pénétrer sur leur territoire sans autre justificatif. Enfin, un système similaire est actuellement à l’essai en Bavière.

En France, le gouvernement a lancé le 19 avril un pass sanitaire, à savoir un système de certification électronique des preuves de dépistage. L’initiative, pour l’instant limitée aux vols à destination de la Corse ou de l’Outre-mer, est adossée à l’application TousAntiCovid. Elle permet désormais d’accéder aux salles de concert, aux festivals ou encore aux salons professionnels et aux évènement sportifs réunissant plus de 1 000 participants.

Face à la multiplication de ces initiatives nationales, tout l’enjeu pour les institutions de l’Union consistait donc à empêcher une cacophonie européenne sur ce dossier, sans pour autant contrevenir aux droits fondamentaux des citoyens. Soit exactement ce qui est actuellement à l’œuvre en France puisque ce pass sanitaire sera intégré au système de reconnaissance européen quelques jours avant la date butoir du 1er juillet et permettra donc à leurs porteurs français de pouvoir se déplacer dans l’ensemble des pays ayant déjà intégré le réseau.

Par ailleurs, le certificat numérique pourrait être éventuellement étendu à d’autres pays tiers et pourrait autoriser des ressortissants étrangers à se rendre sur le territoire de l’Union.

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25 commentaires

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    ROBERT STECK

    Bonjour,
    J’ai reçu mon second vaccin le 28 avril dernier.
    Mon attestation mentionne toujours encore 2D-DOC. Or le pass europééen à un autre code. Selon des informations gouvernementales, le carnet vaccinal devait se mettre à jour automatiquement le 24 juin, donc AUJOURD’HUI. Qu’en est-il ? Merci pour votre réponse.

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    olivier

    Bonjour
    On nous parle du 21/06, ensuite du 22/06 et maintenant le 23/06 pour l’attestation pass sanitaire vert pour voyager à l’étranger ? quand est il , car à ce jour, c’est toujours l’attestation vaccinale pour la France que nous pouvons télécharger.

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      Redaction

      Bonjour,

      Voici les informations fournies à ce jour par le site du gouvernement : “La règlementation européenne encadrant le certificat vert européen entrera en vigueur le 1er juillet 2021, avec une période de transition de six semaines permettant de laisser aux États membres le temps d’avoir un dispositif opérationnel et interopérable.
      Pour obtenir un certificat de vaccination ou de test traduit en anglais et valable pour voyager,dès le 23 juin la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam) et SI-DEP feront évoluer les actuelles attestations de vaccination et de tests certifiées et mettront à disposition des versions rédigées à la fois en français et en anglais, au format européen, permettant de circuler au sein de l’UE.”

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    Mathilde

    Bonjour,

    Savez-vous si le passeport vaccinal européen sera disponible en France avant le 1er juillet et si avoir eu le covid + reçu une seule dose de vaccin sera bien reconnu par le passeport vaccinal comme une vaccination complète pour voyager

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      Redaction

      Bonjour et merci pour votre question. Le QR code téléchargeable sur le site de l’assurance maladie et l’application TousAntiCovid passe aux normes européennes aujourd’hui. Il peut donc être désormais scanné et accepté par plus de 10 autres pays de l’UE membres du même réseau. 

      Par ailleurs une guérison du Covid associée à une dose de vaccin est considérée comme suffisante pour obtenir un pass sanitaire européen, même si un temps de latence (variable selon le vaccin inoculé) est nécessaire avant que les autorités considèrent le “parcours vaccinal” comme totalement effectué.

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    alfred nakielny

    quel organisme francais est habilité à fournir le pas vert européen

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    De Marchi

    J’ai les 2 vaccins pour le covid 19 j’aimerai obtenir le passeport pour pouvoir voyager que dois je faire pour l’obtenir

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    Kerbache

    L’article est très instructif . Néanmoins, il ne mentionne nullement la question des expatriés vaccinés à l’étranger hors Europe ?
    Merci de nous éclairer à ce sujet.

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      Gerard Baudry

      Oui effectivement, pour les Français expatriés et vaccinés avec un vaccin autres que ceux reconnus par l UE que se passe t il ?

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    alan james

    ce pass est une arnaque monumentale. Se faire vacciner pour aller en vacances: oui, pour ce protéger du virus: non. Les gens deviennent fou.

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    ARNOULD jean claude

    Pourquoi faire des test pcr lorsqu’on est vacciné? si vous partez en voyage une semaine cela veut dire 2 tests pour sortir de France 0€ aujourd’hui mais demain**gros business par contre pour revenir en France de 50 à 150 €
    encore une fois **gros pigeon**

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    Raoul de Beaudéan

    J’ai contracté le Covid fin mars 2020 a Hong Kong et j’ai reçu une preuve de guérison de la part de l’hôpital soignant. Hong Kong vient de décider que les personnes guéries sans date limite et ayant reçu une dose de vaccin sont considérées comme totalement vaccinées et donc n’ayant pas besoin de la deuxième dose. Qu’en sera t il pour le passeport Europeen? Merci pour votre reponse.

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    Géraerts

    Comment obtenir cette “attestation” en version papier ?

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    Francoise van bever

    Je trouve qu’il faut avoir un pass pour pouvoir vivre .
    Je connais des gens qui ne veulent pas se faire vacciner reçu 3x convocation et direct poubelle .
    Ces gens vont aux terrasses..ne respectent aucun respect vers les autres et partagent des tables .
    Inconscients

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      alan jamsin

      moi je ne trouve pas! Ce n’est pas une convocation mais une invitation et il est encore libre (heureusement) de choisir. La gravité toute relative de cette maladie ne nécessite pas tout le tapage médiatique auquel elle a droit. Si vous avez peur, libre à vous de vous vacciner mais n’imposez pas vos peurs aux autres.

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      fred

      Tu parles de respect mais dis moi, si tu es vacciné, en quoi quelqu’un qui ne l’est pas te manque de respect puisque tu es protégé ? Avant de parler de “respect”, si tu respecter le choix des autres ?

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    Bigot Paulette

    1- nous avons été vaccinés dans un centre, et avons en notre possession un certificat papier pour chacune des deux injection. Qui est habilité à nous fournir le certificat vert ?
    2- Mon conjoint ne possède pas d’Iphone, comment obtenir un certificat vert -papier?
    3- Combien de temps après la deuxième injection peut-on obtenir ce certificat vert ?

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    doltee

    C’est tout simplement la marche forcée vers le plan élaboré depuis des années par ceux qui veulent un monde de zoombies déérébrés, pucés à mort! Le complotisme vient de ces trafiquants et non de ceux qui osent chercher à comprendre et qui constatent hélas le machiavélisme caché derrière tout ce “pangolinade covidé”. Que feront ceux qui aiment voyager mais n’acceptent ni les curages de nez /PCR ni “l’injection de cocktail de produits nouveaux, en période d’essai non abouti et pompeusement imposé comme étant “vaccin”? C’est la mort assuré de ceux qui refusent tels agissements et donc une autre version de la “dépopulation” , thèse à l’origine de cette tuerie légalisée!

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      Pierre75800

      Que font ceux qui veulent voyager au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, en Centrafrique, au Congo, en Côte d’Ivoire, au Gabon, au Ghana, au Libéria, au Mali, au Niger, au Rwanda, ou au Togo ET QUI NE VEULENT PAS du vaccin contre la fièvre jaune ??? Et bien, ils n’y vont pas. Et cela s’arrête là. Et je ne les entends pas crier au complot des “zombies décérébrés pucés à mort”.…

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      alan jamsin

      attention, on va vous traiter de complotiste 😉

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    Jocelyn

    Bonjour,
    J’aimerai savoir si ce passeport numérique comporte uniquement un test pcr négatif, est-il possible de se déplacer sur le territoire Allemand? Merci cordialement.

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      Redaction

      Bonjour Jocelyn,

      Le passeport sanitaire -certificat vert numérique de sa dénomination officielle- n’est pas encore disponible. Lorsqu’il le sera, vraisemblablement fin juin, il sera possible d’y enregistrer trois types de documents : des tests PCR négatifs donc, mais aussi des preuves de guérison récentes (par exemple un test sérologique positif) ou encore une preuve de vaccination. En termes de données, figureront également votre nom, votre nationalité, ainsi que votre lieu et date de naissance.

      Il sera tout à fait possible de se déplacer sur le territoire allemand, le passeport sanitaire étant reconnu par tous les Etats membres de l’UE ainsi par d’autres pays partenaires (Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse). Détail d’importance, quand bien même vous n’auriez pas ce certificat vert numérique, vous pourriez tout de même vous rendre en Allemagne. Il faudra en revanche vous soumettre aux mesures de sécurité fixées par les autorités sanitaires locales (isolement, test PCR…). Le certificat vert numérique n’est pas une condition sine qua non pour voyager en Europe. Il n’est qu’un facilitateur : si vous en êtes muni, il vous permettra de pouvoir éviter les quarantaines ou tests exigés par les pays.

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    Demange Gabrielle

    En France l’autorité se santé recommande une seule dose à quelqu’un qui a eu la Covid (c’est mon cas). Apparemment ce n’est pas le cas ailleurs. Serons nous considérés comme vaccinés sur le pass?

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      M. G.

      Dans le même cas que vous et je me pose exactement la même question… J’ai eu le covid aussi et donc j’ai reçu une seule dose de vaccin et de toute façon en France nous n’en auront pas de 2ème. Sur le pass français nous sommes considérés comme entièrement vaccinés mais ailleurs…
      Je suppose qu’ils y ont pensé mais j’aimerais aussi avoir une réponse sur le sujet 🙂
      Si la rédaction en sait plus… 😉

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        Redaction

        Bonjour à tous les deux, le seul document disponible à ce sujet à l’heure est une recommandation du Conseil scientifique. Le texte émet donc des propositions « à titre indicatif », précisant qu’elles sont « évolutives », mais suggère que les personnes ayant contracté le Covid-19 puis subi une injection pourraient effectivement bénéficier du passe sanitaire.

        Merci pour votre question et bonne journée,