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[Podcast] Eurojust : pilier de la coopération judiciaire européenne 

Podcast 3 minutes pour comprendre l'Europe - version carrée

Créée en 2002, Eurojust a pour objectif d'améliorer la coopération entre les Etats membres dans les enquêtes visant des faits de criminalité grave comme le trafic de drogue, d'êtres humains, la criminalité informatique ou encore les crimes de guerre, notamment après la guerre en Ukraine.

L’Agence Eurojust est basée à La Haye, aux Pays-Bas. Elle a été créée en 2002 et a démarré ses travaux en 2003. Elle est composée de procureurs, magistrats ou officiers de police qui sont détachés par les Etats membres de l’UE.

Son but est de lutter contre la criminalité organisée, comme le trafic de drogue, le blanchiment d’argent, le trafic d’êtres humains, les contrefaçons, la criminalité informatique, la criminalité environnementale ou toute autre forme de criminalité grave.

Les missions d’Eurojust s’articulent autour de trois objectifs majeurs. Tout d’abord, assister les autorités nationales pour accroître l’efficacité de leurs enquêtes. Ensuite, améliorer la coordination des poursuites entre ces autorités nationales. Et enfin, faciliter la mise en œuvre de l’entraide judiciaire avec notamment l’exécution des instruments juridiques européens comme le mandat d’arrêt.

Eurojust fournit donc un soutien logistique et financier aux “équipes communes d’enquêtes”, formées par les Etats membres et chapeautées par l’agence. Elle supervise l’organisation de réunions qui servent à la coordination des enquêtes en harmonisant le travail de recueil et de partage de preuves. Enfin, elle héberge un réseau nommé Génocide, qui réunit des experts européens sur les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité et les génocides afin d’apporter un éclairage technique aux enquêteurs.

Ces compétences s’étendent à tous les pays membres de l’UE (excepté le Danemark), mais aussi aux pays associés. On peut citer notamment les Etats-Unis, le Royaume-Uni, la Norvège ou encore l’Ukraine, entre autres.

Le mandat d’Eurojust a été renforcé en 2009 et 2019, puis en mai 2022, en conséquence de la guerre en Ukraine, pour renforcer sa participation aux nombreuses enquêtes menées pour crimes de guerre à l’encontre de la Russie. Car, à l’origine, l’agence n’avait pas été conçue pour enquêter sur des crimes d’une telle nature. Les institutions européennes ont donc doté l’agence de nouvelles compétences. Désormais Eurojust a la capacité légale de compiler, conserver, traiter, analyser et partager des éléments de preuve relatifs à des crimes de guerre.

Enfin, il faut préciser que, pour mener à bien l’ensemble de ses missions, Eurojust coopère avec d’autres organes de l’Union européenne : le Réseau judiciaire européen, l’agence de coopération policière Europol, l’Office européen de lutte antifraude (Olaf) et le Parquet européen.


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