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2018, Année européenne du patrimoine culturel
Architecture, théâtre, musique… En Europe, l’année 2018 sera assurément placée sous le signe du patrimoine. C’est en effet ce thème que l’Union européenne a souhaité mettre à l’honneur, à l’occasion de la 34ème “année européenne” . Mot d’ordre de ces éditions : sensibiliser l’opinion publique et attirer l’attention des gouvernements nationaux sur certains thèmes spécifiques d’intérêt général.
L’Année européenne du patrimoine aura ainsi pour principal objectif de promouvoir le patrimoine comme “élément central de la diversité culturelle et du dialogue interculturel, ainsi que de sensibiliser les citoyens européens à l’importance économique et sociale du patrimoine de leur continent” . A cette occasion, de nombreux projets seront organisés dans les différents Etats membres, et complétés par des actions transnationales financées par l’UE.
1er semestre : Présidence bulgare de l’UE
Depuis le 1er janvier 2018, c’est la Bulgarie qui assure pour la première fois la présidence tournante du Conseil de l’UE, et ce, durant les six premiers mois de l’année. Le pays, membre de l’UE depuis 2007, succède ainsi à l’Estonie. Pendant cette période, les membres du gouvernement bulgare devront présider les réunions des formations du Conseil auxquelles ils appartiennent, exception faite du Conseil des affaires étrangères. C’est par exemple le ministre bulgare du Travail qui assurera la présidence des Conseils “Emploi, politique sociale, santé et consommateurs” . Par ailleurs, les membres du gouvernement bulgare représenteront le Conseil de l’UE dans les autres institutions.
La présidence bulgare s’est fixé quatre priorités : l’avenir des jeunes en Europe, la sécurité et la stabilité, l’économie numérique et les Balkans occidentaux. Concernant cette dernière priorité, l’ambition de Sofia est de proposer une liste de mesures concrètes pour chacun de ces six pays candidats. Une problématique qui concerne particulièrement ce pays puisqu’il partage ses frontières avec la Serbie et l’Ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM). Un sommet UE-Balkans est prévu au mois de mai.
Janvier : Début de la 2e phase de négociations sur le Brexit
Après six mois de difficiles discussions sur les modalités du divorce, les Vingt-Sept ont finalement accepté, lors du Conseil européen des 14 et 15 décembre, de passer à la seconde phase des négociations. Celles-ci porteront sur la future relation entre le Royaume-Uni et l’UE. Dans un premier temps, à partir de la fin du mois de janvier, les négociations devraient commencer afin de régler les modalités de la période de transition qui devrait suivre le Brexit effectif. Un accord sur les dispositions du divorce est attendu pour le Conseil européen des 18 et 19 octobre 2018. Puis à partir du 29 mars 2019, jour du retrait officiel du Royaume-Uni de l’Union européenne, les négociations relatives au futur accord commercial entre les deux rives de la Manche commencera.
1er trimestre : Formation du gouvernement allemand
Au cours des premières semaines de l’année 2018 devrait intervenir la formation du prochain gouvernement allemand. Celle-ci est en suspens depuis les élections législatives du 24 septembre dernier car si le centre-droit (CDU-CSU) conduit par Angela Merkel est arrivé en tête, la constitution d’une coalition avec le Parti libéral et les Verts s’est révélée impossible.
En conséquence, les discussions ont démarré, le 7 décembre, entre la CDU-CSU et le Parti social-démocrate (SPD) dirigé par Martin Schulz, pour reconduire la “grande coalition” au pouvoir en Allemagne depuis 2013. Cette option était jusqu’ici écartée, le SPD ayant officiellement annoncé son intention de demeurer dans l’opposition pour les quatre années à venir. Pour éviter la formation d’un gouvernement minoritaire ou la convocation de nouvelles élections - pouvant être favorables à l’extrême droite - les sociaux-démocrates ont accepté de revenir sur leur décision initiale.
“Nous ne devons pas gouverner à tout prix. Mais nous ne devons pas refuser à tout prix de gouverner” , a ainsi résumé Martin Schulz. Les discussions avec la chancelière devraient principalement se concentrer sur l’économie et les droits sociaux, ainsi que sur l’Europe. Ancien président du Parlement européen, M. Schulz s’est récemment déclaré favorable à la mise en place “d’Etats-Unis d’Europe” d’ici 2025 et soutient également les propositions d’Emmanuel Macron sur la réforme de la zone euro et l’accroissement du budget européen. Les négociations, qui ne sont pas assurées d’aboutir, devraient durer au moins jusqu’en février.
1er trimestre : Aboutissement de la révision sur les travailleurs détachés
C’est au cours des premières semaines de l’année 2018 que doit aboutir la révision de la directive relative au détachement des travailleurs. La conclusion d’un processus législatif long de deux ans et qui a suscité de vifs échanges entre les pays d’Europe occidentale et les Etats d’Europe centrale et orientale.
Fin 2017, les Etats membres d’un côté et le Parlement européen de l’autre se sont entendus sur des positions communes, ouvrant la voie à une ultime phase de conciliation, appelée “trilogue” et à laquelle participe aussi la Commission européenne. Les institutions européennes ont ainsi entamé des négociations pour trouver un accord sur les derniers points de divergence, comme la durée maximale du détachement ou encore l’incorporation ou non du secteur routier à la révision de la directive. Cette phase est en cours et devrait se terminer au cours du premier trimestre 2018.
Mars : Elections en Russie
Les 18 mars et 8 avril 2018 aura lieu la prochaine élection présidentielle russe. Vladimir Poutine, président sortant, est candidat à sa réélection. Il est en poste depuis 2012, après avoir déjà occupé ce poste de 2000 à 2008 et avoir été nommé Premier ministre de 2008 à 2012.
Donné d’ores et déjà largement favori, Vladimir Poutine se présente cette année sous une étiquette indépendante, même si son parti, Russie unie, le soutient et ne présente pas de candidat face à lui. Ses adversaires seront la journaliste Ksenia Sobtchak et Vladimir Jirinovski, du Parti libéral-démocrate. L’avocat Alexei Navalny, farouche opposant à la politique de M. Poutine, aurait pu constituer un concurrent plus dangereux, mais inquiété par la justice pour des affaires qu’il juge infondées, il n’aura pas le droit de participer à l’élection.
Mars : Elections en Italie
Comme annoncé à la fin du mois de décembre, le gouvernement italien a choisi la date du 4 mars 2018 pour l’organisation des prochaines élections législatives. Un rendez-vous électoral que les Européens observeront avec attention, et qui interviendra un peu plus d’un an après le retrait de Matteo Renzi en raison du rejet de son référendum portant sur une large réforme de la constitution italienne. Depuis, c’est son fidèle ministre des Affaires étrangères, M. Gentiloni, qui occupe le poste de chef du gouvernement, dans l’attente du retour de Matteo Renzi, qui a été facilement réélu chef du Parti démocrate en avril dernier.
Toujours populaire, M. Renzi ne part toutefois pas en position de force pour ces élections législatives. Encore marqué par son échec de décembre 2016, il est devancé par deux formations politiques dans les sondages. D’abord la coalition de droite où figurent Forza Italia, le parti toujours présidé par Silvio Berlusconi, et la Ligue du Nord, parti d’extrême droite emmené par Matteo Salvini, allié du Front national au Parlement européen. Ce fragile alliage aux multiples désaccords et auquel se joint le parti Frères d’Italie (droite souverainiste) est pour l’heure crédité d’environ 35% des voix. Arrive ensuite le Mouvement 5 étoiles, formation iconoclaste et populiste fondé par l’humoriste Beppe Grillo, qui obtiendrait environ 28,5% des suffrages. Le Parti démocrate ne recueillerait pour sa part qu’environ 24% des voix.
Et si ces chiffres devaient se révéler exacts, la formation d’un gouvernement majoritaire pourrait être impossible. Par conséquent, une période d’incertitude politique est susceptible de s’ouvrir en Italie, qui viendrait encore renforcer l’instabilité économique que connaît le pays depuis la crise.
Paolo Gentiloni
Printemps/été : Lancement des conventions démocratiques sur l’avenir de l’Europe
Proposition phare du projet d’Emmanuel Macron pour refonder l’Union européenne, le lancement des “conventions démocratiques” devrait avoir lieu au printemps ou à l’été 2018 en Europe. Pour le chef de l’Etat, défenseur d’une “Europe plus unie, démocratique et souveraine” , l’objectif sera double : associer l’ensemble des citoyens européens dans la définition des prochaines priorités de l’Union européenne, et ainsi endiguer la montée de l’euroscepticisme et des populismes en Europe.
Ces “conventions démocratiques” rebaptisées “consultations citoyennes” , serviront de base à l’élaboration “d’une feuille de route brève, avec quelques défis communs et des actions précises, traçant les priorités d’action de l’Union et leur calendrier de mise en œuvre pour les cinq années à venir” . Si leurs modalités de mise en œuvre demeurent encore incertaines, un rapport parlementaire, publié au mois de décembre, suggère une organisation en deux phases, s’étalant de mai à octobre 2018. Tout d’abord, une vaste consultation numérique permettrait d’interroger “plusieurs millions de citoyens européens” sur leurs préoccupations quant à l’avenir de l’UE. Puis, dans un second temps, des débats locaux seraient organisés dans chacun des Etats membres. Dans son rapport, la commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale propose également qu’un “comité de sages” , composé “notamment des représentants des comités nationaux et des institutions européennes” , assure la restitution des informations collectées à l’issue de ces mois de conventions démocratiques.
En définitive, le projet du président de la République servirait de préparation en vue des élections européennes de 2019, dont il souhaite encore réformer le mode de scrutin, pour voir la création de listes transnationales.
Printemps : Référendum sur l’avortement en Irlande
Alors que ce sujet divise tout particulièrement la société irlandaise, le Premier ministre Leo Varadkar a annoncé le 26 septembre la tenue d’un référendum sur l’interruption volontaire de grossesse (IVG) en Irlande, entre les mois de mai et juin 2018. Le pays fait partie du groupe restreint d’Etats membres - avec Malte, Chypre et la Pologne - qui interdisent ou limitent fortement le recours à l’IVG.
Actuellement, l’interruption volontaire de grossesse reste autorisée pour les Irlandaises dans un seul cas, celui où la vie de la mère est en danger, y compris en cas de risque suicidaire reconnu par deux psychiatres et un obstétricien. En juillet 2016, un projet de loi visant à légaliser l’avortement sans condition avait été rejeté.
25 mai : Entrée en vigueur du Règlement européen sur les données personnelles
Adopté en 2016, le Règlement européen sur les données personnelles (RGPD), ou General Data Protection Regulation, entrera en vigueur le 25 mai prochain. Ce dispositif a pour objectif de garantir plus efficacement le droit fondamental de tout citoyen de l’UE à la protection de sa vie privée et de ses données personnelles.
Ainsi, les entreprises devront désormais s’assurer du consentement “clair” , “éclairé” et “univoque” des individus, quant à la collecte et au traitement de leurs données. De cette manière, le règlement met fin au principe du “qui ne dit mot consent” , puisque les sociétés devront pouvoir “prouver” ledit consentement. Les données devront également être sécurisées et conservées assez longtemps pour permettre leur accès, leur modification ou encore leur effacement, sur demande des citoyens européens.
Le RGPD concerne toutes les entreprises ayant une relation client avec l’Union européenne. En cas de non-respect, ces dernières pourraient se voir infliger une amende correspondant à 4% de leur chiffre d’affaire.
Juin : Décision sur la réforme de la zone euro ?
Le 15 décembre dernier, les dirigeants européens ont débattu, lors d’un sommet de la zone euro élargi à l’ensemble des membres de l’UE sauf le Royaume-Uni, d’un certain nombre d’idées “faisant l’objet d’un large consensus” afin de renforcer l’Union économique et monétaire. A présent que la croissance économique semble de retour au sein de la zone euro, la période est vue comme favorable pour se doter d’outils à même de faire face à de futurs chocs économiques et financiers.
Selon une note diffusée à l’issue du sommet, les dirigeants ont constaté que l’achèvement de l’union bancaire devait être une priorité : sans progrès significatifs à ce sujet, “il sera très difficile d’envisager d’avancer sur les idées plus ambitieuses” . Ils ont également étudié différentes idées telles que le développement du Mécanisme européen de stabilité afin qu’il devienne un Fonds monétaire européen.
Cependant, si l’idée d’une plus grande solidarité européenne en cas de crise semble faire consensus sur le papier, les plus gros contributeurs au MES, dont l’Allemagne, pourraient émettre des réserves si cet organe se destine à devenir non plus intergouvernemental mais communautaire. Dans ce cadre, ils perdraient de leur influence : la crainte de l’Allemagne étant que les autres États membres, se sachant protégés, laissent filer leurs dépenses publiques. De son côté, la France avait fait part de plusieurs propositions, les principales étant la création d’un ministre des Finances de la zone euro et la constitution d’un budget spécifique à la zone. Deux propositions qui ne font pour l’heure pas partie des discussions entre les Vingt-Sept.
Les dirigeants européens se retrouveront pour débattre à nouveaux de ces points en juin 2018, afin de parvenir à une première série de décisions.
1er semestre : Réforme du règlement de Dublin sur le droit d’asile
Discutée depuis plusieurs mois, la réforme du règlement de Dublin sur le droit d’asile, qui stipule que les demandes d’asile doivent être traitées par le premier pays d’arrivée, est prévue pour le premier semestre 2018. En effet, avec l’intensification des flux migratoires que connaît l’Europe depuis 2015, la Grèce et l’Italie ont été submergées par les arrivées et donc les demandes d’asile à traiter.
Toutefois, la division prévaut toujours au sein des Etats membres de l’UE. Plusieurs pays, au premier rang desquels ceux du groupe de Visegrad (Hongrie, Pologne, République tchèque, Slovaquie), ont en effet refusé de participer au plan de relocalisation des réfugiés élaboré par la Commission européenne. Or la révision du règlement de Dublin est précisément envisagée pour renforcer la solidarité au sein de l’Union.
Aboutir à un accord relatif à la gestion de la crise migratoire est donc encore hautement incertain. L’enjeu pour les institutions européennes, au cours des premiers mois de l’année 2018, sera donc de ne pas attiser les tensions entre les Etats membres et de parvenir (enfin) à une stratégie commune sur cette question appelée à rester prégnante au cours des années à venir. Jusqu’à présent, les principales mesures ont pris la forme d’accords externes, avec la Turquie ou plus récemment des pays africains.
Juin-Juillet : Coupe du monde de football en Russie
En juin et juillet 2018 se tiendra en Russie la 21e édition de la Coupe du monde de football. Parmi les qualifiés figurent 14 nations européennes, dont 9 pays de l’Union européenne (Allemagne, Angleterre, Belgique, Croatie, Danemark, Espagne, France, Pologne, Portugal, Suède).
La compétition intervient dans un contexte de défiance vis-à-vis de la FIFA, l’institution organisatrice. Cette dernière est en effet impliquée dans plusieurs scandales de corruption, l’un d’eux concernant la sélection du Qatar comme pays hôte de l’édition suivante, en 2022. Le choix de la Russie pour accueillir le mondial 2018 n’est à cet égard pas non plus dénué de critiques. Le pays est en effet régulièrement pointé du doigt en matière de respect des droits de l’homme et de l’Etat de droit, et a récemment été impliqué dans des affaires de dopage à grande échelle. A cet égard, la Russie a été disqualifiée des prochains Jeux olympiques d’hiver, qui se tiendront à Pyeongchang (Corée du Sud) en février prochain. Les athlètes russes ne pourront ainsi concourir que sous le drapeau olympique et non pas de leur pays.
2e semestre : Présidence autrichienne de l’UE
Dernier pays du trio de présidences 2017-2018, l’Autriche assurera la présidence tournante du Conseil de l’UE du 1er juillet au 31 décembre, succédant ainsi à la Bulgarie. Si les objectifs de Vienne demeurent incertains, le nouveau chancelier, Sébastien Kurz, a annoncé vouloir se concentrer “sur les questions les plus pressantes” , dont la sécurité et l’immigration. Le leader du parti conservateur ÖVP a également exprimé son souhait de “renforcer la subsidiarité” au sein de l’Union européenne.
Discussions sur le CETA à l’Assemblée nationale
Partiellement entré en vigueur le 21 septembre 2017 après validation du Parlement européen, le traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA), devrait être soumis au vote du Parlement français au cours du second semestre de l’année 2018.
Sujet de nombreuses polémiques à travers l’Europe, le CETA pourrait déjà faire l’objet d’un débat à l’Assemblée nationale au moins de février, à la demande du parti France insoumise.
2e semestre : Instauration de l’ACCIS ?
Au cours de l’année 2018, les discussions devraient être régulières au niveau européen sur la possibilité instauration d’une assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés (ACCIS). Projet remontant à 2001, il n’a pour l’heure pu voir le jour en raison des réticences des Etats membres à concéder au niveau européen cet élément de leur souveraineté nationale.
Réactivé en 2015 à la suite du scandale des LuxLeaks, le projet d’ACCIS est aujourd’hui présenté comme l’un des moyens les plus efficaces de lutter contre la concurrence fiscale parfois agressive au sein de l’Union européenne. Pierre Moscovici, commissaire en charge de la fiscalité, a fait de son adoption un élément incontournable de son mandat et a déclaré espérer un accord fin 2018, ou au plus tard avant les élections européennes 2019.
Lire aussi : Le projet d’assiette commune consolidée de l’impôt sur les sociétés (ACCIS)
Novembre : COP24 à Katowice
Fin 2018, théoriquement en novembre, aura lieu la prochaine conférence sur le climat organisée par les Nations unies - la COP24 - à Katowice en Pologne. Evénement annuel réunissant l’ensemble des pays de la planète pour discuter de la lutte contre le changement climatique, il aura lieu trois ans après la signature de l’Accord de Paris, datant de la COP21 en 2015, dont l’application demeure à ce jour modeste. Les Européens, plutôt en pointe dans ce domaine, tendent eux-aussi à prendre du retard dans leurs efforts en faveur de l’environnement et du climat. Les émissions de gaz à effet de serre demeurent en effet élevées sur le continent, tandis que la part des énergies renouvelables ne progresse pas assez rapidement d’après les experts.
Et aussi …
Le vote du paquet climat, les législatives en Hongrie et les discussions autour du prochain cadre financier pluriannuel 2021-2028. Ces dernières seront tout particulièrement marquées par le départ du Royaume-Uni, jusqu’ici 3ème contributeur net au budget de l’UE.
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Synthèse 
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