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Les 60 ans du Traité Euratom

Le 25 mars 2017 marque le 60ème anniversaire de la signature à Rome du traité créant la Communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA ou Euratom) simultanément au traité créant la Communauté économique européenne (CEE, devenue CE). Comme celui-ci le traité Euratom est conclu pour une période illimitée.

En 1955, quatre ans après la signature du traité créant la Communauté européenne du charbon et l’acier (CECA), l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas lancent à la conférence de Messine deux nouveaux projets d’intégration européenne concernant l’économie et l’énergie atomique. Ils chargeront d’une part un comité intergouvernemental de préparer ensemble les traités qui leur donneront vie et d’autre part un comité d’experts de présenter les conditions et les perspectives du développement de l’énergie nucléaire dans ces Etats.

Les traités CE et Euratom sont signés simultanément le 25 mars 1957 à Rome et, après ratification des parlements nationaux, sont entrés en vigueur le 1er janvier 1958. Ensemble, les traités CECA, Euratom et CEE ont constitué la base légale des trois Communautés européennes par lesquelles leurs Etats membres ont entendu aller plus loin qu’une coopération internationale traditionnelle en cédant une part de leur souveraineté à des institutions communes dans les domaines de la production du charbon et de l’acier, de l’énergie atomique et de l’économie.

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