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Les clés pour comprendre le Traité de Lisbonne

Actualité 28.02.2008

Signé le 13 décembre 2007 par les chefs d'Etat ou de gouvernement, le Traité de Lisbonne doit à présent être ratifié par les 27 Etats membres afin d'entrer en vigueur le 1er janvier 2009. La Hongrie est le premier Etat membre à avoir ratifié le traité  le 17 décembre 2007. La France l'a ratifié par voie parlementaire le 14 février 2008.

Après les "non" français et néerlandais au référendum sur le traité constitutionnel en 2005, le traité de Lisbonne, qui modifie les traités européens précédents sans les remplacer, vise enfin à doter l’Union européenne de nouvelles institutions, plus efficaces et plus légitimes.

Etienne de Poncins, diplomate et spécialiste reconnu des questions institutionnelles européennes (il a notamment publié Vers une Constitution européenne et La Constitution européenne en 25 clefs), signe un ouvrage qui permet de mieux comprendre ce nouveau traité.

L'auteur revient, dans une première partie, sur la genèse de la réforme des institutions européennes, depuis la déclaration de Laeken de décembre 2001 - qui dressait un bilan sans complaisance du déficit démocratique auquel l'Union est confrontée - jusqu'à la convocation de la conférence intergouvernementale en juin 2007.

La deuxième partie de l'ouvrage propose vingt-sept fiches ou "clés" expliquant les principales innovations du traité. Chaque clé présente la problématique générale, identifie les nouveautés apportées par le traité de Lisbonne et fournit les textes essentiels correspondants.

Onze fiches analysent les fondements du traité simplifié tels que les droits fondamentaux, la transparence et les principes démocratiques. Dix autres clés détaillent les nouvelles compétences et composition de chaque institution. Les six dernières fiches sont consacrées aux politiques européennes.


Etienne de Poncins, Le traité de Lisbonne en 27 clés, Lignes de Repères, 2008