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Consultations citoyennes : refonder l'Europe par le dialogue

Actualité 14.03.2018 Jules Lastennet

Nathalie Loiseau, ministre chargée des Affaires européennes, a présenté mercredi 14 mars en Conseil des ministres le projet des Consultations citoyennes sur l’Europe. Défendues par Emmanuel Macron depuis la campagne présidentielle, elles concerneront l'ensemble des Etats membres de l'UE. Objectif : recueillir les attentes des citoyens européens afin de les intégrer dans le projet de refondation de l'Union. En France, Touteleurope.eu a été choisi comme site référent pour informer les citoyens sur l'Europe et rendre compte de l'actualité des consultations.

Présentation des consultations citoyennes par Nathalie Loiseau, ministre des Affaires européennes

Benjamin Griveaux, porte parole du gouvernement et Nathalie Loiseau, ministre chargée des Affaires européennes.

Recueillir les propositions des Européens sur l'avenir de l'UE

Elément phare du programme d'Emmanuel Macron pour l'Europe et promesse de campagne, les Consultations citoyennes ont officiellement été lancées par le gouvernement français, mercredi 14 mars. L'objectif principal du projet : recueillir, à l'occasion de débats organisés partout sur le territoire et de consultations en ligne, le sentiment et les propositions des citoyens européens sur les politiques européennes et l'avenir de l'UE.

Les Consultations citoyennes sur l'Europe en bref


  • Pourquoi ? Recueillir les impressions et propositions des citoyens sur l'Europe.
  • Quand ? Débats citoyens d'avril à octobre, restitutions en novembre au CESE, puis présentation des contributions lors du Conseil européen de décembre 2018.
  • Où ? Partout en France et dans l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne.
  • Comment ? Par le biais de débats et de consultations en ligne.
  • Qui ? L'ensemble de la population, quels que soient l'âge, le genre, la profession ou la provenance géographique, est invitée à participer.
  • Pour quel résultat ? Une restitution des débats et des contributions lors du Conseil européen de décembre 2018 et leur prise en compte dans le projet de refondation de l'UE.

Le principe est défendu par Emmanuel Macron, qui a utilisé ses premiers mois de mandat pour convaincre ses homologues de l'intérêt de l'initiative. Comme le chef de l'Etat l'expliquait à Athènes le 7 septembre 2017, ces consultations doivent être le "temps durant lequel, partout dans nos pays, nos peuples discuteront de l'Europe dont ils veulent".

Une ambition formalisée le 26 septembre suivant lors de son intervention à la Sorbonne. M. Macron a alors plaidé pour "remettre les choses dans le bon ordre" et éviter de consulter les citoyens sur un texte qui serait "illisible" et "écrit dans le secret". A la place, le président français a proposé l'organisation d'un débat "ouvert, libre, transparent, européen, pour construire ce projet qui donne enfin un contenu et un enjeu à nos élections européennes de 2019".

26 pays de l'Union européenne, à l'exception logique du Royaume-Uni sur le départ et de la Hongrie qui ne s'est pas encore prononcée, ont favorablement répondu à l'appel de la France. Et si l'organisation des consultations variera d'un Etat membre à l'autre, celles-ci se dérouleront sur une seule et même période - d'avril à octobre 2018 - avec une restitution globale prévue pour le Conseil européen de décembre.

Cette initiative paneuropéenne vise à répondre au "sentiment de déconnexion constaté partout entre Bruxelles et les opinions européennes", or "on ne construit pas l’Europe à l’écart des peuples", explique Nathalie Loiseau, ministre chargée des Affaires européennes. Prenant acte de la progression notable des partis eurosceptiques et antieuropéens ces dernières années, le gouvernement français entend remédier au "mécontentement" et au "découragement" des citoyens qui "se sentent insuffisamment associés aux décisions" qui les concernent. Un contexte propice à la confusion, rendant difficile la définition de "ce que veulent vraiment les Européens".

Lors de la présentation des consultations citoyennes mardi 13 mars au Conseil économique, social et environnemental, la ministre a souligné le rôle de l'institution qui sera associée de près à ce projet, notamment dans l'organisation des débats et la restitution des consultations en France.

Touteleurope.eu, site pédagogique référent des consultations citoyennes

Site de référence sur les questions européennes en France, Touteleurope.eu accompagnera les consultations citoyennes d'avril à décembre afin de fournir une information pédagogique sur l'Europe. Ce projet s'inscrit dans la mission de Toute l'Europe : expliquer l'Europe au grand public.

Au fil des années, Toute l'Europe a constitué un important fonds pédagogique. Consulté chaque mois par plus de 400 000 internautes, le site propose une information sur le fonctionnement et les politiques de l'Union ainsi que sur les grands sujets de l'actualité européenne. Nous mobiliserons ce contenu et le développerons pour les consultations citoyennes.

Associé aux consultations citoyennes, Toute l'Europe proposera début avril sur son site un espace éditorial spécifique. Le contenu pédagogique y sera présenté à travers les six grands axes thématiques proposés par la ministre pour l'organisation des débats (voir dossier de presse) :

  • Prospérité et emploi en Europe
  • Développement durable en Europe
  • Sécurité en Europe
  • Europe dans le monde
  • Innovation en Europe
  • Unité de l'Europe

Par le biais d'articles d'actualité, de synthèses thématiques, d'entretiens d'experts, de cartes comparatives, d'infographies, de vidéos pédagogiques et d'une revue de presse quotidienne, Toute l'Europe se fait fort de fournir des clefs de compréhension pour que chacun s'imprègne des enjeux européens et se forge sa propre opinion.

De cette manière, chacun pourra s'informer ou approfondir ses connaissances. Cet espace rendra également compte de l'actualité des consultations citoyennes, présentera un agenda des événements, proposera leurs comptes-rendus et fournira le formulaire de labellisation des débats.

Rendez-vous en avril sur notre espace Consultations citoyennes !

Vous souhaitez organiser un débat ?

Tout citoyen ou organisme peut proposer l'organisation d'un débat dans le cadre des Consultations citoyennes sur l'Europe.

Les projets seront soumis à un processus léger de labellisation auprès du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères : les organisateurs s’engageront à adopter une démarche transparente et pluraliste et à établir un compte rendu public des débats en échange de quoi ils s’inscrivent dans la démarche des consultations citoyennes.

Un kit d’animation de rencontre, mais aussi un accès à des vidéos de formation, des fiches pratiques, des modèles de documents ou une "banque d’idées" seront fournis aux organisateurs d’initiatives labellisées.

C’est quoi une consultation citoyenne sur l’Europe ? Ce n’est pas une conférence, ce n’est pas un cours, ce n’est pas une séance  d’information, ce n’est pas un meeting ... une consultation citoyenne
donne une large place à l’expression du public présent. Elle doit être ouverte à tous et transparente.

Pour toute information :
consultations.citoyennes(at)diplomatie.gouv.fr
01 43 17 60 00

Les événements déjà programmés

Voici une liste des événements déjà prévus dans le cadre des consultations citoyennes en France :

Calendrier des Consultations citoyennes