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Autorisations et interdictions des OGM en Europe

Carte et comparatif 26.02.2014

Au sein de l'Union européenne, la culture et la commercialisation des Organismes génétiquement modifiés (OGM) obéissent à des régimes différents.

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Culture

Les OGM dans l'Union européenne : comment ça marche ?

L'UE a autorisé la culture de trois souches génétiquement modifiées sur son territoire :

  • deux variétés de maïs, dont une seule est cultivée dans l’UE: le maïs Bt MON810, résistant aux insectes. La modification génétique apportée au produit vise à le protéger d'un parasite, la pyrale d'Europe. Cet OGM a été autorisé en 1998.
  • Une pomme de terre féculière génétiquement modifiée, l'Amflora, a été autorisée pour la culture et la transformation industrielle le 2 mars 2010. Cette pomme de terre féculière possède une teneur accrue en fécule et est destinée à des usages industriels, tels que la production de papier.

Six États membres (l'Autriche, la Hongrie, la France, la Grèce, l'Allemagne et le Luxembourg) ont adopté des mesures de sauvegarde et interdisent la culture du maïs génétiquement modifié MON 810 sur leur territoire.

En outre, l'Autriche, le Luxembourg et la Hongrie ont notifié à la Commission (qui doit maintenant valider leur demande) qu'ils interdisaient la culture de la pomme de terre Amflora.

Plus de dix demandes d'autorisation de culture d'OGM (ou de renouvellement d'autorisation) sont en cours d'examen, à différents stades. Le maïs TC1507 du groupe américain Pioneer devrait être prochainement autorisé par la Commission européenne, malgré l'opposition d'une majorité d'Etats membres. 

Commercialisation

Voir le tableau des OGM autorisés à la commercialisation en Europe (Commission européenne)

Outre la culture, la mise sur le marché européen des OGM et l'utilisation de leurs produits dérivés dans la chaîne alimentaire humaine et animale sont soumis à une autorisation au niveau de l'UE.

À ce jour, la liste des OGM autorisés comprend notamment une variété de pomme de terre, sept de soja, trois de colza, huit de coton et une trentaine de maïs.

Enfin, en Pologne la législation en vigueur interdit la commercialisation de toutes les semences génétiquement modifiées (mais pas des produits contenant des OGM). Aucune clause de sauvegarde n'est prévue pour la commercialisation d'OGM, mais les Etats peuvent décider de ne pas importer ces semences ou produits dérivés.