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A la recherche de méthodes d'intégration alternatives

Actualité 14.09.2007

L'élargissement de l'Union européenne à 12 nouveaux pays au cours des trois dernières années a rendu plus difficile la définition d'objectifs communs. Il a du coup relancé les interrogations sur la possibilité pour les Etats membres de progresser tous ensemble, à la même vitesse et dans la même direction. La nouvelle étude de la Fondation pour l'innovation politique est consacrée à deux des scénarios les plus fréquemment mis en avant par les partisans d'une "intégration différenciée" : les coopérations renforcées et l'Europe "à la carte".

Frédéric Allemand, chargé de recherche à la Fondapol, rappelle au préalable l'origine et les modalités de mise en œuvre des coopérations renforcées telles qu'elles sont aujourd'hui inscrites dans les traités européens. Soucieux de maintenir la cohérence de la construction européenne, l'auteur s'interroge sur la capacité des coopérations renforcées à susciter l'adhésion progressive des Etats qui en seraient d'abord restés à l'écart. A ce titre, il s'inquiète du fait qu'elles ne soient pas présentées comme la règle, mais comme une exception juridique dans les traités actuels.

Toute autre est l'opinion de Michael Wohlgemuth et Clara Branid, chercheurs en science économique et sociale, qui vantent les mérites d'une Europe à la carte en s'appuyant sur la "théorie des clubs". Appliquée à l'UE, celle-ci cherche à déterminer la taille optimale d'une coopération entre Etats membres en fonction des coûts/avantages de leur participation. Les auteurs envisagent ainsi l'UE comme un "club des clubs" où chaque Etat participerait aux politiques de son choix, avec pour critère principal l'efficacité des actions menées. Si l'on en croit cette théorie, la multiplication des "clubs" ad hoc serait plus efficace pour l'avenir de l'UE que l'harmonisation et l'uniformisation des politiques. Une approche quelque peu iconoclaste, que les auteurs envisagent comme une manière de concilier approfondissement de l'Union et poursuite de son élargissement.


Lire l'analyse

Frédéric Allemand, Michael Wohlgemuth et Clara Branid, "Faire l'Union à 27 : tenter de nouvelles méthodes ?", Fondation pour l'innovation politique, septembre 2007