Contenus spécifiques

• Les animations et outils interactifs (frise chronologique, cartes, schémas, interface de consultation, etc.) sont strictement couverts par le droit d'auteur et ne peuvent être réutilisée sans autorisation préalable ;
  
  
• Les documents vidéos et photographiques présentés sur le site sont strictement couverts par le droit d'auteur et ne peuvent être réutilisées sans autorisation préalable de leurs auteurs et ayant-droits (INA, Pathé, European NAvigator, notamment) ;
  voir aussi : Crédits photographiques
  
  

• Les fiches "Informations pratiques" liées à la citoyenneté et à la mobilité ont été coproduites par le Toute l'Europe et  www.service-public.fr (DILA, Direction de l'information légale et administrative), et ne peuvent être réutilisées sans autorisation préalable ;
  
  

• Les contenus des onglets "Réalisations en France" ont été réalisés en partenariat avec la DATAR (Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale), et ne peuvent être réutilisés sans autorisation préalable.