• Aller à la recherche
  • Aller au contenu
  • Aller au pied de page

Toute l'europe.eu, Toute l'europe en un clic

Le Parlement européen en action
Version française Version anglaise Version allemande
  • qui sommes-nous ?
  • mentions légales
  • aide
  • Histoire
  • Organisation
  • Actions
Plan du site Thèmes
Les thèmes
  • Agriculture
  • Budget
  • Citoyenneté
  • Commerce extérieur
  • Commission européenne
  • Concurrence
  • Conseil européen
  • Consommation
  • Construction européenne
  • Culture
  • Développement
  • Droit de l'UE
  • Economie
  • Education
  • Elargissement
  • Emploi
  • Energie
  • Entreprises
  • Environnement
  • Etats membres
  • Euro
  • Financements européens
  • Fiscalité
  • Formation
  • Histoire
  • Info et communication
  • Institutions
  • Jeunesse
  • Justice
  • Marché unique
  • Mobilité des jeunes
  • Parlement européen
  • Pêche
  • Politique de voisinage
  • Politique économique
  • Politique étrangère-défense
  • Présidence tournante de l'UE
  • Processus de décision
  • Régions
  • Relations extérieures
  • Santé publique
  • Schengen
  • Sciences
  • Sécurité
  • Social
  • Société de l'information
  • Sport
  • Tourisme
  • Traité de Lisbonne
  • Traités
  • Transports
  • ...Autre (rechercher)
  • Qui sommes-nous ?
  • Membres
  • Partenaires
  • Construction européenne
  • Citoyenneté, justice
  • Agriculture, pêche
  • Economie
    • Politique économique
    • Euro
    • Marché unique, entreprises
    • Fiscalité
    • Concurrence
    • Commerce extérieur
    • Transports, tourisme
    • Aide au développement des régions
    • Consommation
  • Social
  • Culture, sciences
  • Energie, environnement
  • Relations extérieures
  • Mobilité des jeunes en Europe
  • Financez vos projets grâce à l'Europe !
  • Accueil > 
  • Actions > 
  • Economie > 
  • Marché unique, entreprises > 
  • Informations pratiques

Marché unique, entreprises

  • Présentation
  • Actualité
  • Analyses et opinions
  • Réalisations en France
  • Informations pratiques
Tweeter  Imprimer cette page Envoyer la page
  • Exercer ses droits

    • Acheter en toute sécurité : pratiques déloyales, publicité trompeuse et comparative, clauses abusives
    • Libre circulation des biens dans l'Union européenne
    • Argent transféré à l'étranger
    • Rapporter du tabac et de l’alcool d’un pays de l’Union européenne
    • Douane : marchandises soumises à autorisation
  • Financer un projet

    • Erasmus pour jeunes entrepreneurs
  • Effectuer des démarches

    • PME : obtenir une aide européenne
    • Faire attester la conformité d'un produit aux exigences de sécurité de l'UE
    • Déposer un brevet ou une marque dans l'Union européenne
    • Créer une entreprise en Europe
    • Créer une entreprise de droit européen : SE
    • Créer une entreprise de droit européen : GEIE
    • Payer la TVA et les accises lors d'échanges européens
  • Le blog de la rédaction de Touteleurope.eu
  • Le Parlement européen en action
  • Rencontrez l'Europe, toutes les initiatives de la société civile en France
  • abonnez-vous
  • annuaire
  • débattre
  • Univers Netvibes
  • Groupe Facebook
  • Compte Twitter
  • Diaporama Flickr
  • Mentions légales
  • Aide
  • RSS
haut de page

Nos membres

  • nos membres
  • Présentation du membre Ministère des Affaires étrangères et européennes
  • Présentation du membre SNCF
  • nos partenaires
  • Présentation du partenaire Fondation Hippocrène
  • logo de la Fondation Roi Baudouin